Notre approche

Notre approche : Comment ?

Répondez à un questionnaire en ligne, partagez les documents demandés et échangez avec un spécialiste Diag n’Grow. Vous obtenez ensuite le rapport détaillé documentant la valeur de vos actifs.

Comment ?

Un processus simple

  • Questionnaire en ligne
  • Échange avec un spécialiste
  • Rapport détaillé
  • Coûts
  • Marché
  • Licences
  • Surprofits

Comment ?

Un processus simple

  1. 1 J+0

    Questionnaire en ligne

    Répondez à notre questionnaire structuré pour nous transmettre les informations clés sur vos actifs et votre contexte.

  2. 2 J+7

    Échange avec un spécialiste

    Partagez les documents demandés et échangez avec votre expert Diag n’Grow pour affiner l’analyse et le modèle.

  3. 3 J+15

    Rapport détaillé

    Recevez votre rapport complet documentant la valeur de vos actifs, la méthodologie appliquée et les recommandations.

Les 4 méthodes d'évaluation

  1. 1
    Méthode des coûts

    Reconstitution du coût de développement ou de remplacement de l'actif.

  2. 2
    Méthode du marché

    Comparaison avec des transactions de référence sur actifs similaires.

  3. 3
    Méthode des licences

    Capitalisation des redevances économisées grâce à la détention de l'actif.

  4. 4
    Méthode des surprofits

    Isolation de la contribution de l'actif immatériel aux bénéfices de l'entreprise.

Indicateurs analysés

  • ✓
    Dépenses R&D

    Dépenses de recherche, développement ou d’acquisition

  • ✓
    Revenus directs & indirects

    Revenus directs liés à l’exploitation et revenus indirects

  • ✓
    Chiffre d'affaires

    CA réel et prévisionnel

  • ✓
    Taux de redevance & durée de vie

    Taux de redevance de marché et durée de vie économique de l'actif

Référentiels méthodologiques

Des évaluations fondées sur les référentiels internationaux

Nos évaluations s'appuient sur les cadres reconnus par l'administration fiscale, les auditeurs et les investisseurs : chaque hypothèse est documentée, sourcée et traçable.

  • Principes de l'OCDE sur les prix de transfert

    Chapitre VI consacré aux actifs incorporels : analyse DEMPE, principe de pleine concurrence et redevances intra-groupe. Approche « nexus » de l'OCDE pour l'IP Box.

    • Prix de transfert
    • Redevances
    • IP Box
  • Normes comptables internationales

    IAS 38 pour la comptabilisation des immobilisations incorporelles, IFRS 3 pour l'allocation du prix d'acquisition (PPA) et IFRS 13 pour l'évaluation à la juste valeur.

    • IAS 38
    • IFRS 3
    • IFRS 13
  • Norme ISO 10668 d'évaluation des marques

    Évaluation monétaire des marques combinant analyses juridique, comportementale et financière, selon les approches par les revenus, par le marché et par les coûts.

    • ISO 10668
    • Marques

Également mobilisés : IVS 210 (International Valuation Standards, actifs incorporels) et le Thésaurus Bercy du capital immatériel.

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